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« Le rôle sociétal de l’entreprise – Eléments de réflexion pour une réforme »
Publication du rapport de la commission « Contrat de société », présidée par Antoine Frérot et Daniel Hurstel.
Commission « Questions iraniennes : analyses juridiques »
La commission « Questions iraniennes : analyses juridiques » a pour projet de décrypter l’environnement institutionnel et juridique de l’Iran et de cartographier les enjeux et les perspectives de structuration du paysage juridique des affaires, au bénéfice des États, des citoyens et des acteurs économiques.
« Pour une réforme du droit de la concurrence »
Publication du rapport de la commission « Pour une réforme du droit de la concurrence » du Club des juristes, présidée par Guy Canivet et Frédéric Jenny.
« Commission Cyber Risk Tome 1 : Assurer le risque Cyber »
Publication du rapport de la commission « Cyber Risk Tome 1 : Assurer le risque Cyber » du Club des juristes, présidée par Bernard Spitz.
Commission « Dialogue administrateurs-actionnaires »
Publication du rapport de la commission « Dialogue administrateurs-actionnaires », présidée par Bertrand Fages.
Commission Médiation
Créée à l’initiative du CMAP et du Club des juristes, la commission « Médiation » est composée de juristes d’entreprise, d’avocats, de médiateurs, d’un magistrat et d’une professeure de droit.
L’enseignement du droit : quel(s)système(s,) quelle(s) méthode(s), quelle(s) discipline(s) ?
Une étude coordonnée par Mustapha Mekki, agrégé des facultés de droit, Professeur à l’Université Paris XIII, Directeur de l'Institut de recherches en droit des affaires (IRDA).
Etat associé ou fédéré, des pistes pour l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie ? – Note du Club des juristes par Jean-Jacques Urvoas
Jean-Jacques Urvoas, ancien Garde des Sceaux et ancien Président de la commission des Lois de l’Assemblée nationale, livre par le biais du Club des juristes une réflexion sur l’évolution institutionnelle à venir concernant la Nouvelle-Calédonie.
Commission « contrat de société »
Une commission présidée par Antoine Frérot, Président-Directeur Général de Veolia, et Daniel Hurstel, Avocat, Willkie Farr & Gallagher.
La responsabilité de l’arbitre
Publication du rapport de la commission « La responsabilité de l'arbitre », présidée par Jean-Yves Garaud.
Réflexions sur le statut des « portes étroites » devant le Conseil constitutionnel – Note du Club des juristes par Denys de Béchillon
Analyse du Professeur Denys de Béchillon pour mieux comprendre l'intérêt des « portes étroites » pour l'entretien d'une justice constitutionnelle de qualité.
Commission Cyber Risk
Quelles réponses juridiques aux cyber risques ? La technicité et la nature protéiforme…
Commission Insolvabilité et Efficacité économique
Le droit de l’insolvabilité est en constante évolution car il doit apporter des…
Commission Concurrence
Commission Concurrence Trente ans de mise en œuvre du droit de la concurrence…
Commission Energie
Le Club des juristes a choisi de constituer en décembre 2015 une commission…
« Renforcer l’efficacité du droit international de l’environnement – Devoirs des Etats, droits des individus »
La Commission Environnement du Club des juristes, présidée par Yann Aguila, vient de publier…
Commission Environnement
Elle a pour objectif de réfléchir à l’ensemble des enjeux juridiques liés à…
« Vers une reconnaissance de l’intérêt de groupe dans l’Union européenne ? »
La Commission Europe du Club des juristes, présidée par Anne Outin-Adam et Didier…
