Commissions : Rapports - Page 2
Commission « Questions iraniennes : analyses juridiques »
« Pour une réforme du droit de la concurrence »
« Commission Cyber Risk Tome 1 : Assurer le risque Cyber »
Commission « Dialogue administrateurs-actionnaires »
L’enseignement du droit : quel(s)système(s,) quelle(s) méthode(s), quelle(s) discipline(s) ?
Etat associé ou fédéré, des pistes pour l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie ? – Note du Club des juristes par Jean-Jacques Urvoas
La responsabilité de l’arbitre
Réflexions sur le statut des « portes étroites » devant le Conseil constitutionnel – Note du Club des juristes par Denys de Béchillon
Commission Cyber Risk
Quelles réponses juridiques aux cyber risques ? La technicité et la nature protéiforme…
Commission Insolvabilité et Efficacité économique
Le droit de l’insolvabilité est en constante évolution car il doit apporter des…
Commission Concurrence
Commission Concurrence Trente ans de mise en œuvre du droit de la concurrence…
Commission Energie
Le Club des juristes a choisi de constituer en décembre 2015 une commission…
« Renforcer l’efficacité du droit international de l’environnement – Devoirs des Etats, droits des individus »
La Commission Environnement du Club des juristes, présidée par Yann Aguila, vient de publier…
Commission Environnement
Elle a pour objectif de réfléchir à l’ensemble des enjeux juridiques liés à…
« Vers une reconnaissance de l’intérêt de groupe dans l’Union européenne ? »
La Commission Europe du Club des juristes, présidée par Anne Outin-Adam et Didier…
« Poursuite et sanction des abus de marché »
Le Club des juristes publie son rapport « Poursuite et sanction des abus de…
Commission ad hoc Sécurité Juridique et Initiative Économique
Depuis une vingtaine d’années, de très nombreux rapports publics, thèses, articles et travaux…
« Du renforcement de la lutte contre la corruption transnationale »
La répression pénale française de la corruption transnationale est aujourd’hui sévèrement critiquée par…
