Dans le monde du commerce international, comme dans celui de la mode, certaines tendances traversent les époques sans perdre de leur pertinence. L’arbitrage international est de celles-là. Il permet aux parties de soumettre leurs litiges à un tribunal arbitral constitué sur mesure, spécifiquement pour leur litige, plutôt qu’à des juridictions étatiques. Il présente de nombreux avantages qui en font une solution de choix. Malgré les critiques dont il fait parfois l’objet, il demeure un outil incontournable dans la gestion des litiges du commerce international. Tel le trench-coat classique ou la petite robe noire, il s’impose comme une solution élégante et efficace pour résoudre les différends transnationaux.
Quelles sont les critiques qu’on entend à son endroit ? Principalement le coût élevé des procédures et leur durée parfois considérée comme excessive. Le fondement de ces critiques peut prêter à discussion, mais celles-ci ne parviennent pas en tout état de cause à ternir l’attrait fondamental de l’arbitrage international.
Premier atout incomparable : grâce à la Convention de New York de 1958, une sentence arbitrale peut être reconnue et exécutée dans plus de 170 pays, offrant une efficacité juridique inégalée. Aucun autre mécanisme de résolution des litiges n’offre le même avantage.
Une autre force de l’arbitrage international est sa flexibilité. Les parties impliquées dans un litige sont libres de choisir leurs arbitres, de décider du lieu de leur arbitrage et de définir les règles de leur procédure. Elles peuvent adapter le processus aux spécificités du litige et à leurs besoins, favorisant ainsi une résolution plus rapide et plus efficace des conflits. Cette garde-robe polyvalente, capable de s’ajuster à divers contextes et besoins, tranche avec le corset des systèmes judiciaires nationaux – quels que soient ceux-ci – souvent rigides et saturés. Les enjeux du commerce international méritent généralement du sur-mesure plutôt que du prêt-à-porter.
Dans un monde où l’information circule en grande quantité, à grande vitesse, avec une qualité trop souvent sujette à interrogation, le caractère privé voire confidentiel de l’arbitrage international est un atout indéniable. Il s’agit là de bien plus qu’un accessoire chic. Les entreprises apprécient la possibilité ainsi offerte de protéger leurs affaires et leur réputation.
L’impartialité et l’expertise des arbitres sont également des arguments de poids en faveur de l’arbitrage international. Les parties peuvent sélectionner comme arbitres des spécialistes détenant l’expertise la plus adaptée. Cette confiance dans la compétence des arbitres renforce la crédibilité et l’acceptation des sentences arbitrales.
Alors, l’arbitrage est trop cher et prend trop de temps ? C’est parfois vrai, mais pas toujours. Gardons-nous de jeter le bébé avec l’eau du bain. La complexité des transactions commerciales internationales se traduit par une complexité des différends en résultant et, en suite, par la complexité des procédures d’arbitrage visant à régler ceux-ci.
Mais l’arbitrage international n’est pas sourd à ces critiques et continue d’évoluer et de s’adapter. Les acteurs du système (institutions d’arbitrages, arbitres, avocats) sont à l’origine de multiples initiatives visant à réduire les coûts et la durée des procédures. Les institutions arbitrales internationales, telles que la Cour internationale d’arbitrage de la Chambre de commerce internationale (CCI) ou le Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI), travaillent constamment à améliorer leurs règles et leurs procédures pour répondre aux critiques et aux attentes des utilisateurs.
Dans un monde secoué par des remises en question de toutes sortes et origines, le rôle de l’arbitrage international s’annonce essentiel pour gérer pacifiquement les différends commerciaux qui en seront l’inévitable conséquence. L’arbitrage international, par sa nature même, est parfaitement positionné pour gérer ces conflits de manière efficace. À l’instar d’un classique de la mode, il continuera d’être un choix privilégié, alliant tradition et innovation.
Plus qu’indémodable, incontournable.
